Arbredevie-REIKI

Identité

Nom du site web  : arbredevie-reiki

Adresse : https://arbredevie-reiki.fr/

Propriétaire : Sylvia BALOCCA-GLATARD

Responsable de publication : Sylvia BALOCCA-GLATARD 

Conception et réalisation : Sylvia BALOCCA-GLATARD

Hébergement : IONOS SARL - 7, Place de la Gare - 57200 Sarreguemines cedex

Personne physique

Nom : BALOCCA-GLATARD

Prénom : Sylvia

Adresse : 1190 , Route d'Anse 69400 LIMAS

Téléphone : 07-60-19-55-02

Adresse mail : orchidesylvette69@yahoo.fr

SIREN  : 924 713 266

SIRET  : 924 713 266 00014

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Liens 

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Article de loi

1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelles du 1 Juillet 1992

2. Article. 41 de la loi du 11 mars 1957

3. Article L.226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995

4. Articles L-335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle 

5. Loi n° 78-87 du 6 Janvier 1978, modifiée par la loi  n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés

6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés

7. Loi du 1 Juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données

8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 

9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique